PDF eBooks Online Free Download | Page 89

PDF 89 PDF eBooks Online Free Download

Lettres patentes du Roy en forme de déclaration, portant deffences à tous ses subjects, de faire aucuns armemens, levées ny amas de gens de guerre, sans expresse commission de Sa Majesté. [Du 16 mars 1619]. Publiées au Parlement de Provence, le 8 avril 1619. pdf, Lettres patentes du Roy en forme de déclaration, portant deffences à tous ses subjects, de faire aucuns armemens, levées ny amas de gens de guerre, sans expresse commission de Sa Majesté. [Du 16 mars 1619]. Publiées au Parlement de Provence, le 8 avril 1619. pdf, Lettres patentes du Roy en forme de déclaration, portant deffences à tous ses subjects, de faire aucuns armemens, levées ny amas de gens de guerre, sans expresse commission de Sa Majesté. [Du 16 mars 1619]. Publiées au Parlement de Provence, le 8 avril 1619. pdf, Lettres patentes du roy envoyees a M. les consuls schevins de la ville de Lyon. - Lyon, Jullieron 1594 pdf, Lettres patentes du roy envoyees a M. les consuls schevins de la ville de Lyon. - Lyon, Jullieron 1594 pdf, Lettres patentes du roy envoyees a M. les consuls schevins de la ville de Lyon. - Lyon, Jullieron 1594 pdf, Lettres patentes du Roy envoyées à Monsieur le Bailly d'Orleans par lesquelles il défend à toutes personnes d'entrer en débat ... pour le fait de la religion pdf, Lettres patentes du Roy envoyées à Monsieur le Bailly d'Orleans par lesquelles il défend à toutes personnes d'entrer en débat ... pour le fait de la religion pdf, Lettres patentes du Roy envoyées à Monsieur le Bailly d'Orleans par lesquelles il défend à toutes personnes d'entrer en débat ... pour le fait de la religion pdf, Lettres patentes du Roy nostre Sire pour la convocation et assemblée du Ban et Arriere ban, sans nul exempter pdf, Lettres patentes du Roy nostre Sire pour la convocation et assemblée du Ban et Arriere ban, sans nul exempter pdf, Lettres patentes du Roy nostre Sire pour la convocation et assemblée du Ban et Arriere ban, sans nul exempter pdf, Lettres Patentes Du Roy nostre sire sur la confirmation des offices pdf, Lettres Patentes Du Roy nostre sire sur la confirmation des offices pdf, Lettres Patentes Du Roy nostre sire sur la confirmation des offices pdf, Lettres patentes du Roy par lesquelles est commandé à tous officiers prendre confirmation de leurs services pdf, Lettres patentes du Roy par lesquelles est commandé à tous officiers prendre confirmation de leurs services pdf, Lettres patentes du Roy par lesquelles est commandé à tous officiers prendre confirmation de leurs services pdf, Lettres patentes du Roy portant défenses à tous ses subjets de prendre paye, ou appointement s'enroller ou entreprendre de porter les armes ... pdf, Lettres patentes du Roy portant défenses à tous ses subjets de prendre paye, ou appointement s'enroller ou entreprendre de porter les armes ... pdf, Lettres patentes du Roy portant défenses à tous ses subjets de prendre paye, ou appointement s'enroller ou entreprendre de porter les armes ... pdf, Lettres patentes du Roy pour la faculté de rachapt des biens ecclésiastiques encores accordée pour cinq ans, en cas de lézion d'un tiers de iuste prix. Vérifiées en Parlement le xiij décembre 1602. pdf, Lettres patentes du Roy pour la faculté de rachapt des biens ecclésiastiques encores accordée pour cinq ans, en cas de lézion d'un tiers de iuste prix. Vérifiées en Parlement le xiij décembre 1602. pdf, Lettres patentes du Roy pour la faculté de rachapt des biens ecclésiastiques encores accordée pour cinq ans, en cas de lézion d'un tiers de iuste prix. Vérifiées en Parlement le xiij décembre 1602. pdf, Lettres patentes du Roy pour la recepte particuliere du parisi des espices des Iuges (Saint-Germain-en-Laye, 29 janv. 1584) pdf, Lettres patentes du Roy pour la recepte particuliere du parisi des espices des Iuges (Saint-Germain-en-Laye, 29 janv. 1584) pdf, Lettres patentes du Roy pour la recepte particuliere du parisi des espices des Iuges (Saint-Germain-en-Laye, 29 janv. 1584) pdf, Lettres patentes du Roy sur les défenses de porter pistoles ... pdf, Lettres patentes du Roy sur les défenses de porter pistoles ... pdf, Lettres patentes du Roy sur les défenses de porter pistoles ... pdf, Lettres patentes du Roy, auctorisans le pouvoir qu'ont les consuls Eschevins de la Ville de Lyon, de conuoque les Bourgeois & Notables à l'Hostel commun de ladite Ville... (Paris, 10 mai 1585) pdf, Lettres patentes du Roy, auctorisans le pouvoir qu'ont les consuls Eschevins de la Ville de Lyon, de conuoque les Bourgeois & Notables à l'Hostel commun de ladite Ville... (Paris, 10 mai 1585) pdf, Lettres patentes du Roy, auctorisans le pouvoir qu'ont les consuls Eschevins de la Ville de Lyon, de conuoque les Bourgeois & Notables à l'Hostel commun de ladite Ville... (Paris, 10 mai 1585) pdf, Lettres Patentes du Roy, concernant l'Etablissiment de la Chambre des Medecins des Universitez Provinciales de France ... pdf, Lettres Patentes du Roy, concernant l'Etablissiment de la Chambre des Medecins des Universitez Provinciales de France ... pdf, Lettres Patentes du Roy, concernant l'Etablissiment de la Chambre des Medecins des Universitez Provinciales de France ... pdf, Lettres patentes du roy, contenans le pouuoir donné en la ville de Lyon, pays de Lyonnois, Forests, & Beaujolois, à Monsieur Dornano conseillier au conseil d'estat de sa dicte Majesté ... lieutenant-general au gouuerneme[n]t de Dauphiné pdf, Lettres patentes du roy, contenans le pouuoir donné en la ville de Lyon, pays de Lyonnois, Forests, & Beaujolois, à Monsieur Dornano conseillier au conseil d'estat de sa dicte Majesté ... lieutenant-general au gouuerneme[n]t de Dauphiné pdf, Lettres patentes du roy, contenans le pouuoir donné en la ville de Lyon, pays de Lyonnois, Forests, & Beaujolois, à Monsieur Dornano conseillier au conseil d'estat de sa dicte Majesté ... lieutenant-general au gouuerneme[n]t de Dauphiné pdf, Lettres patentes du Roy, contenant réitératives defenses à toutes personnes ... de porter hacquebutes pdf, Lettres patentes du Roy, contenant réitératives defenses à toutes personnes ... de porter hacquebutes pdf, Lettres patentes du Roy, contenant réitératives defenses à toutes personnes ... de porter hacquebutes pdf, Lettres Patentes Du Roy, contenants reiteratives defenses à toutes personnes, de quelque estat, qualité et condition qui'ilz soyent (sans nulz excepter) de porter hacquebutes, pistoles, pistoletz, ny autres bastons à feu, sur peine d'estre puniz sur le champ de la vie, et de confiscation de biens pdf, Lettres Patentes Du Roy, contenants reiteratives defenses à toutes personnes, de quelque estat, qualité et condition qui'ilz soyent (sans nulz excepter) de porter hacquebutes, pistoles, pistoletz, ny autres bastons à feu, sur peine d'estre puniz sur le champ de la vie, et de confiscation de biens pdf, Lettres Patentes Du Roy, contenants reiteratives defenses à toutes personnes, de quelque estat, qualité et condition qui'ilz soyent (sans nulz excepter) de porter hacquebutes, pistoles, pistoletz, ny autres bastons à feu, sur peine d'estre puniz sur le champ de la vie, et de confiscation de biens pdf, Lettres patentes du Roy, déclaratives des droicts, privilèges & prérogatives de Monseigneur le Cardinal de Bourbon. Publié en la Cour de Parlement, le vingtsixiesme iour d'aoust, l'an 1588. pdf, Lettres patentes du Roy, déclaratives des droicts, privilèges & prérogatives de Monseigneur le Cardinal de Bourbon. Publié en la Cour de Parlement, le vingtsixiesme iour d'aoust, l'an 1588. pdf, Lettres patentes du Roy, déclaratives des droicts, privilèges & prérogatives de Monseigneur le Cardinal de Bourbon. Publié en la Cour de Parlement, le vingtsixiesme iour d'aoust, l'an 1588. pdf, Lettres patentes du Roy, du mois de Iuillet 1614. contenants sa declaration sur ce qui s'est passé durant & à l'occasion du mouuement faict par l'entremise & recherche de Monsieur le Prince de Condé, [.] depuis le premier de Ianvier dernier. pdf, Lettres patentes du Roy, du mois de Iuillet 1614. contenants sa declaration sur ce qui s'est passé durant & à l'occasion du mouuement faict par l'entremise & recherche de Monsieur le Prince de Condé, [.] depuis le premier de Ianvier dernier. pdf, Lettres patentes du Roy, du mois de Iuillet 1614. contenants sa declaration sur ce qui s'est passé durant & à l'occasion du mouuement faict par l'entremise & recherche de Monsieur le Prince de Condé, [.] depuis le premier de Ianvier dernier. pdf, Lettres Patentes Du Roy, En faveur des Habitans de Belle-Isle pdf, Lettres Patentes Du Roy, En faveur des Habitans de Belle-Isle pdf, Lettres Patentes Du Roy, En faveur des Habitans de Belle-Isle pdf, Lettres patentes du Roy, en forme d'edict (défendant aux Parlements de s'occuper des affaires de l'Etat). Publiées en Parlement, S. M. y estant presente, le 21. Feurier mil six cens quarante-un pdf, Lettres patentes du Roy, en forme d'edict (défendant aux Parlements de s'occuper des affaires de l'Etat). Publiées en Parlement, S. M. y estant presente, le 21. Feurier mil six cens quarante-un pdf, Lettres patentes du Roy, en forme d'edict (défendant aux Parlements de s'occuper des affaires de l'Etat). Publiées en Parlement, S. M. y estant presente, le 21. Feurier mil six cens quarante-un pdf, Lettres patentes du Roy, en forme de déclaration, concernant les gens de main-morte des pays de Flandre & du Haynault. Du 9 Juillet 1738. Régistrés au Parlement de Flandre pdf, Lettres patentes du Roy, en forme de déclaration, concernant les gens de main-morte des pays de Flandre & du Haynault. Du 9 Juillet 1738. Régistrés au Parlement de Flandre pdf, Lettres patentes du Roy, en forme de déclaration, concernant les gens de main-morte des pays de Flandre & du Haynault. Du 9 Juillet 1738. Régistrés au Parlement de Flandre pdf, Lettres Patentes Du Roy, En Forme De Edict, prohibitif à tous ses subiectz de recueillir, cacher ny latiter aucuns condemnez par contumaces ou autrement, au supplice de mort, bannissement, ou autre peine corporelle pdf, Lettres Patentes Du Roy, En Forme De Edict, prohibitif à tous ses subiectz de recueillir, cacher ny latiter aucuns condemnez par contumaces ou autrement, au supplice de mort, bannissement, ou autre peine corporelle pdf, Lettres Patentes Du Roy, En Forme De Edict, prohibitif à tous ses subiectz de recueillir, cacher ny latiter aucuns condemnez par contumaces ou autrement, au supplice de mort, bannissement, ou autre peine corporelle pdf, Lettres patentes du Roy, par lesquelles il ordonne qu'il sera procédé à la vente de tous les biens meubles, & saisie des immeubles & benefices des séditieux & rebelles, qui se sont eslevez alencontre de sa personne. Avec aultres lettres patentes pour la publication d'icelles [21 décembre 1567.] pdf, Lettres patentes du Roy, par lesquelles il ordonne qu'il sera procédé à la vente de tous les biens meubles, & saisie des immeubles & benefices des séditieux & rebelles, qui se sont eslevez alencontre de sa personne. Avec aultres lettres patentes pour la publication d'icelles [21 décembre 1567.] pdf, Lettres patentes du Roy, par lesquelles il ordonne qu'il sera procédé à la vente de tous les biens meubles, & saisie des immeubles & benefices des séditieux & rebelles, qui se sont eslevez alencontre de sa personne. Avec aultres lettres patentes pour la publication d'icelles [21 décembre 1567.] pdf, Lettres patentes du Roy, par lesquelles il ordonne que doresnavant ceulx qui seront pourveus d'estats & offices de judicature feront profession de leur Foy et Religion pdf, Lettres patentes du Roy, par lesquelles il ordonne que doresnavant ceulx qui seront pourveus d'estats & offices de judicature feront profession de leur Foy et Religion pdf, Lettres patentes du Roy, par lesquelles il ordonne que doresnavant ceulx qui seront pourveus d'estats & offices de judicature feront profession de leur Foy et Religion pdf, Lettres patentes du Roy, par lesquelles il permet à tous ses officiers de judicature de résigner purement enses mains, & non d'aultres personnes, leurs estats & offices pdf, Lettres patentes du Roy, par lesquelles il permet à tous ses officiers de judicature de résigner purement enses mains, & non d'aultres personnes, leurs estats & offices pdf, Lettres patentes du Roy, par lesquelles il permet à tous ses officiers de judicature de résigner purement enses mains, & non d'aultres personnes, leurs estats & offices pdf, Lettres patentes du Roy, par lesquelles, sa Majesté descharge tous ses subiects, du quart des Tailles... (Blois, 24 févr. 1589) pdf, Lettres patentes du Roy, par lesquelles, sa Majesté descharge tous ses subiects, du quart des Tailles... (Blois, 24 févr. 1589) pdf, Lettres patentes du Roy, par lesquelles, sa Majesté descharge tous ses subiects, du quart des Tailles... (Blois, 24 févr. 1589) pdf, Lettres patentes du Roy, portans renuoy à messieurs les Seneschal de Lyon... & gens tenans le siège Presidial, sur l'execution de l'Edict de sa maiesté pour la pacification des troubles... (Bordeaux, 13 avril 1565) pdf, Lettres patentes du Roy, portans renuoy à messieurs les Seneschal de Lyon... & gens tenans le siège Presidial, sur l'execution de l'Edict de sa maiesté pour la pacification des troubles... (Bordeaux, 13 avril 1565) pdf, Lettres patentes du Roy, portans renuoy à messieurs les Seneschal de Lyon... & gens tenans le siège Presidial, sur l'execution de l'Edict de sa maiesté pour la pacification des troubles... (Bordeaux, 13 avril 1565) pdf, Lettres Patentes du Roy, portant Commission de Commandant en Chef dans la Province de Guienne, & Pays y exprimés, accordées par le Roy à M. Charles Obrien, Comte de Thomond, Vicomte de Clare, Pair d'Irlande, Chevalier des Ordres du Roy, Maréchal de France. Données à Versailles le 23 Avril 1757, Registrées en Parlement le 11 Août 1757 pdf, Lettres Patentes du Roy, portant Commission de Commandant en Chef dans la Province de Guienne, & Pays y exprimés, accordées par le Roy à M. Charles Obrien, Comte de Thomond, Vicomte de Clare, Pair d'Irlande, Chevalier des Ordres du Roy, Maréchal de France. Données à Versailles le 23 Avril 1757, Registrées en Parlement le 11 Août 1757 pdf, Lettres Patentes du Roy, portant Commission de Commandant en Chef dans la Province de Guienne, & Pays y exprimés, accordées par le Roy à M. Charles Obrien, Comte de Thomond, Vicomte de Clare, Pair d'Irlande, Chevalier des Ordres du Roy, Maréchal de France. Données à Versailles le 23 Avril 1757, Registrées en Parlement le 11 Août 1757 pdf, Lettres Patentes du Roy, portant confirmation de l'établissement de l'Hôpital de St. André dans la ville de Bordeaux pdf, Lettres Patentes du Roy, portant confirmation de l'établissement de l'Hôpital de St. André dans la ville de Bordeaux pdf, Lettres Patentes du Roy, portant confirmation de l'établissement de l'Hôpital de St. André dans la ville de Bordeaux pdf, Lettres patentes du Roy, portant continuation aux ecclésiastiques de rachepter, pendant cinq années, les biens de leurs bénéfices qui ont esté cy devant vendus et aliennez. Avec règlement pour les méliorations. [Du 9 novembre 1626]. Ensemble l'arrest de vérification du Parlement de Provence, le septième may mil six cens vingt-sept. pdf, Lettres patentes du Roy, portant continuation aux ecclésiastiques de rachepter, pendant cinq années, les biens de leurs bénéfices qui ont esté cy devant vendus et aliennez. Avec règlement pour les méliorations. [Du 9 novembre 1626]. Ensemble l'arrest de vérification du Parlement de Provence, le septième may mil six cens vingt-sept. pdf, Lettres patentes du Roy, portant continuation aux ecclésiastiques de rachepter, pendant cinq années, les biens de leurs bénéfices qui ont esté cy devant vendus et aliennez. Avec règlement pour les méliorations. [Du 9 novembre 1626]. Ensemble l'arrest de vérification du Parlement de Provence, le septième may mil six cens vingt-sept. pdf, Lettres patentes du Roy, portant conversion ... du droit sur les Juifs pdf, Lettres patentes du Roy, portant conversion ... du droit sur les Juifs pdf, Lettres patentes du Roy, portant conversion ... du droit sur les Juifs pdf, Lettres patentes du roy, portant la confirmation & Augmentation des Droits, Franchises, Immunités & Privileges accordés à l'Hôpital de la Charité & Aumône Generale de Lyon (Versailles, nov. 1672) pdf, Lettres patentes du roy, portant la confirmation & Augmentation des Droits, Franchises, Immunités & Privileges accordés à l'Hôpital de la Charité & Aumône Generale de Lyon (Versailles, nov. 1672) pdf, Lettres patentes du roy, portant la confirmation & Augmentation des Droits, Franchises, Immunités & Privileges accordés à l'Hôpital de la Charité & Aumône Generale de Lyon (Versailles, nov. 1672) pdf, Lettres patentes du roy, portant la confirmation et Augmentation des Droits, Franchises, Immunités et Priuileges accordés à l'Hôpital de la Charité et Aumône Generale de Lyon (Versailles, nov. 1672) pdf, Lettres patentes du roy, portant la confirmation et Augmentation des Droits, Franchises, Immunités et Priuileges accordés à l'Hôpital de la Charité et Aumône Generale de Lyon (Versailles, nov. 1672) pdf, Lettres patentes du roy, portant la confirmation et Augmentation des Droits, Franchises, Immunités et Priuileges accordés à l'Hôpital de la Charité et Aumône Generale de Lyon (Versailles, nov. 1672) pdf, Lettres patentes du Roy, pour l'execution du reglement concernant les manufactures des étoffes de soye, or & argent de la ville de Lyon, & la communauté des maistres marchands & fabriquants desdites étoffes... Données à Fontainebleau, le premier octobre 1737... pdf, Lettres patentes du Roy, pour l'execution du reglement concernant les manufactures des étoffes de soye, or & argent de la ville de Lyon, & la communauté des maistres marchands & fabriquants desdites étoffes... Données à Fontainebleau, le premier octobre 1737... pdf, Lettres patentes du Roy, pour l'execution du reglement concernant les manufactures des étoffes de soye, or & argent de la ville de Lyon, & la communauté des maistres marchands & fabriquants desdites étoffes... Données à Fontainebleau, le premier octobre 1737... pdf, Lettres Patentes du Roy, pour la Confection en dernier Ressort du Papier Terrier des Domaines du Roi, engagés dans la Généralité de Guienne, référés esdites Lettres. Du 23 Février 1754. "Louis par la Grace de Dieu, Roy de France & de Navarre, à notre amè & féal le Sr. Aubert de Tourny, Conseiller en nos Conseils, Intendant de Justice, Police & Finances en la Généralité de Bordeaux." pdf, Lettres Patentes du Roy, pour la Confection en dernier Ressort du Papier Terrier des Domaines du Roi, engagés dans la Généralité de Guienne, référés esdites Lettres. Du 23 Février 1754. "Louis par la Grace de Dieu, Roy de France & de Navarre, à notre amè & féal le Sr. Aubert de Tourny, Conseiller en nos Conseils, Intendant de Justice, Police & Finances en la Généralité de Bordeaux." pdf, Lettres Patentes du Roy, pour la Confection en dernier Ressort du Papier Terrier des Domaines du Roi, engagés dans la Généralité de Guienne, référés esdites Lettres. Du 23 Février 1754. "Louis par la Grace de Dieu, Roy de France & de Navarre, à notre amè & féal le Sr. Aubert de Tourny, Conseiller en nos Conseils, Intendant de Justice, Police & Finances en la Généralité de Bordeaux." pdf, LETTRES patentes du roy, pour la convocation de l'Assemblée, que sa majesté veut estre tenuë, à fin d'y resoudre ce qui est necessaire au bien de son Estat, repos & soulagement de ses subjects pdf, LETTRES patentes du roy, pour la convocation de l'Assemblée, que sa majesté veut estre tenuë, à fin d'y resoudre ce qui est necessaire au bien de son Estat, repos & soulagement de ses subjects pdf, LETTRES patentes du roy, pour la convocation de l'Assemblée, que sa majesté veut estre tenuë, à fin d'y resoudre ce qui est necessaire au bien de son Estat, repos & soulagement de ses subjects pdf, Lettres Patentes du Roy, pour tenir les Grands Iours en la ville de Clermont en Auuergne, en la presente annee 1582... (10 juillet 1582, Fontainebleau) pdf, Lettres Patentes du Roy, pour tenir les Grands Iours en la ville de Clermont en Auuergne, en la presente annee 1582... (10 juillet 1582, Fontainebleau) pdf, Lettres Patentes du Roy, pour tenir les Grands Iours en la ville de Clermont en Auuergne, en la presente annee 1582... (10 juillet 1582, Fontainebleau) pdf, Lettres Patentes du Roy, sur le Décret de l'Assemblée nationale, du 31 août 1790, concernant les ateliers de secours à former, soit dans la ville de Paris & sa banlieue soit dans différens Départements. Du 20 Septembre 1790 pdf, Lettres Patentes du Roy, sur le Décret de l'Assemblée nationale, du 31 août 1790, concernant les ateliers de secours à former, soit dans la ville de Paris & sa banlieue soit dans différens Départements. Du 20 Septembre 1790 pdf, Lettres Patentes du Roy, sur le Décret de l'Assemblée nationale, du 31 août 1790, concernant les ateliers de secours à former, soit dans la ville de Paris & sa banlieue soit dans différens Départements. Du 20 Septembre 1790 pdf, Lettres patentes du Roy, sur le faict des Foires, Changes, & payement d'icelles, ordonné par sa maiesté estre faictz à Lyon... (Gaillon, 9 juillet 1563) pdf, Lettres patentes du Roy, sur le faict des Foires, Changes, & payement d'icelles, ordonné par sa maiesté estre faictz à Lyon... (Gaillon, 9 juillet 1563) pdf, Lettres patentes du Roy, sur le faict des Foires, Changes, & payement d'icelles, ordonné par sa maiesté estre faictz à Lyon... (Gaillon, 9 juillet 1563) pdf, Lettres Patentes du Roy, sur un Décret de l'Assemblée nationale,portant que les précédens Décrets qui règlent les conditions nécessaire pour être Citoyen actif, seront exécutés sans avour égard aux dispenses d'âge. Donnés à Paris le 23 Avril 1790 pdf, Lettres Patentes du Roy, sur un Décret de l'Assemblée nationale,portant que les précédens Décrets qui règlent les conditions nécessaire pour être Citoyen actif, seront exécutés sans avour égard aux dispenses d'âge. Donnés à Paris le 23 Avril 1790 pdf, Lettres Patentes du Roy, sur un Décret de l'Assemblée nationale,portant que les précédens Décrets qui règlent les conditions nécessaire pour être Citoyen actif, seront exécutés sans avour égard aux dispenses d'âge. Donnés à Paris le 23 Avril 1790 pdf, Lettres Patentes Dv Roy En Forme D'Edict, Portant Svppression de plusieurs Offices de Conseillers Secretaires du Roy, Maison & Couronne de France, & autres Officiers de la Chancellerie; Et Reglement pur la grande Chancellerie, & les petites Chancelleries du Royaume. ... pdf, Lettres Patentes Dv Roy En Forme D'Edict, Portant Svppression de plusieurs Offices de Conseillers Secretaires du Roy, Maison & Couronne de France, & autres Officiers de la Chancellerie; Et Reglement pur la grande Chancellerie, & les petites Chancelleries du Royaume. ... pdf, Lettres Patentes Dv Roy En Forme D'Edict, Portant Svppression de plusieurs Offices de Conseillers Secretaires du Roy, Maison & Couronne de France, & autres Officiers de la Chancellerie; Et Reglement pur la grande Chancellerie, & les petites Chancelleries du Royaume. ... pdf, Lettres Patentes Dv Roy Henri IIII. de restablissement des Iesuites és villes de Thoulouze, Auche, Agen, Rodez, Bordeaus, Perigueus, Lymoges, Tournon, Le Puy, Aubenaz, & Beziers, Lyon, Dijon, & permission de demeurer à La Fleche, en Septembre M.DC.III. pdf, Lettres Patentes Dv Roy Henri IIII. de restablissement des Iesuites és villes de Thoulouze, Auche, Agen, Rodez, Bordeaus, Perigueus, Lymoges, Tournon, Le Puy, Aubenaz, & Beziers, Lyon, Dijon, & permission de demeurer à La Fleche, en Septembre M.DC.III. pdf, Lettres Patentes Dv Roy Henri IIII. de restablissement des Iesuites és villes de Thoulouze, Auche, Agen, Rodez, Bordeaus, Perigueus, Lymoges, Tournon, Le Puy, Aubenaz, & Beziers, Lyon, Dijon, & permission de demeurer à La Fleche, en Septembre M.DC.III. pdf, Lettres Patentes Dv Roy Nostre Syre, à M. le Preuost de Paris pour faire nouuelle conuocation & assemblee des trois Estatz en ceste ville de Paris au XXV. iour du mois de May, M. D. LXI. pdf, Lettres Patentes Dv Roy Nostre Syre, à M. le Preuost de Paris pour faire nouuelle conuocation & assemblee des trois Estatz en ceste ville de Paris au XXV. iour du mois de May, M. D. LXI. pdf, Lettres Patentes Dv Roy Nostre Syre, à M. le Preuost de Paris pour faire nouuelle conuocation & assemblee des trois Estatz en ceste ville de Paris au XXV. iour du mois de May, M. D. LXI. pdf, Lettres Patentes Dv Roy, Portant Defenses à tous marcha[n]ds & autres, de Transporter hors de ce Royaume aucuns Bleds, Grains & legumes, ny d'en faire aucunes traictes, sur peine de confiscation desdicts grains, & crime de leze Majesté pdf, Lettres Patentes Dv Roy, Portant Defenses à tous marcha[n]ds & autres, de Transporter hors de ce Royaume aucuns Bleds, Grains & legumes, ny d'en faire aucunes traictes, sur peine de confiscation desdicts grains, & crime de leze Majesté pdf, Lettres Patentes Dv Roy, Portant Defenses à tous marcha[n]ds & autres, de Transporter hors de ce Royaume aucuns Bleds, Grains & legumes, ny d'en faire aucunes traictes, sur peine de confiscation desdicts grains, & crime de leze Majesté pdf, Lettres patentes en faveur des chirurgiens de Bordeaux pdf, Lettres patentes en faveur des chirurgiens de Bordeaux pdf, Lettres patentes en faveur des chirurgiens de Bordeaux pdf, Lettres patentes en forme d'edict du Roy sur la reduction des villes de Rouen, le Havre, Harfleu, Montivillier, Ponteaudemer & Verneuil en son obeissance pdf, Lettres patentes en forme d'edict du Roy sur la reduction des villes de Rouen, le Havre, Harfleu, Montivillier, Ponteaudemer & Verneuil en son obeissance pdf, Lettres patentes en forme d'edict du Roy sur la reduction des villes de Rouen, le Havre, Harfleu, Montivillier, Ponteaudemer & Verneuil en son obeissance pdf, Lettres patentes en forme d'Edict du Roy, contenant l'establissement d'une Chambre de l'Edict, en la Court de Parlement à Rouen pdf, Lettres patentes en forme d'Edict du Roy, contenant l'establissement d'une Chambre de l'Edict, en la Court de Parlement à Rouen pdf, Lettres patentes en forme d'Edict du Roy, contenant l'establissement d'une Chambre de l'Edict, en la Court de Parlement à Rouen pdf, Lettres patentes En Forme D'Edict, sur la diligente inquisition & Iustice de ceulx qui sont conuenticules & assemblees illicites, & punition des Iuges negligens de ce faire pdf, Lettres patentes En Forme D'Edict, sur la diligente inquisition & Iustice de ceulx qui sont conuenticules & assemblees illicites, & punition des Iuges negligens de ce faire pdf, Lettres patentes En Forme D'Edict, sur la diligente inquisition & Iustice de ceulx qui sont conuenticules & assemblees illicites, & punition des Iuges negligens de ce faire pdf, Lettres Patentes En Forme d'edict, sur la dilige[n]te inquisition & iustice de ceux qui font conventicules & assemblées illicites, & punition des juges negligens de ce faire pdf, Lettres Patentes En Forme d'edict, sur la dilige[n]te inquisition & iustice de ceux qui font conventicules & assemblées illicites, & punition des juges negligens de ce faire pdf, Lettres Patentes En Forme d'edict, sur la dilige[n]te inquisition & iustice de ceux qui font conventicules & assemblées illicites, & punition des juges negligens de ce faire pdf, Lettres patentes en forme d'édit portant confirmation des anciens privilèges de l'Hôpital General de Notre Dame de Pitié du Pont du Rhône, et Grand Hôtel-Dieu de la Ville de Lyon, et augmentation d'iceux pdf, Lettres patentes en forme d'édit portant confirmation des anciens privilèges de l'Hôpital General de Notre Dame de Pitié du Pont du Rhône, et Grand Hôtel-Dieu de la Ville de Lyon, et augmentation d'iceux pdf, Lettres patentes en forme d'édit portant confirmation des anciens privilèges de l'Hôpital General de Notre Dame de Pitié du Pont du Rhône, et Grand Hôtel-Dieu de la Ville de Lyon, et augmentation d'iceux pdf, Lettres patentes en forme d'édit, portant confirmation et augmentation des anciens privileges du grand-hopital de la ville de Lyon [août 1716] pdf, Lettres patentes en forme d'édit, portant confirmation et augmentation des anciens privileges du grand-hopital de la ville de Lyon [août 1716] pdf, Lettres patentes en forme d'édit, portant confirmation et augmentation des anciens privileges du grand-hopital de la ville de Lyon [août 1716] pdf, Lettres patentes en forme d'Edit, portant etablissement d'un Hôpital Militaire à l'usage des soldats du régiment des Gardes Françoises pdf, Lettres patentes en forme d'Edit, portant etablissement d'un Hôpital Militaire à l'usage des soldats du régiment des Gardes Françoises pdf, Lettres patentes en forme d'Edit, portant etablissement d'un Hôpital Militaire à l'usage des soldats du régiment des Gardes Françoises pdf, Lettres patentes en forme d'édit, portant concession à perpétuité à la ville de Paris du doublement des droits des inspecteurs & controlleurs des boissons. pdf, Lettres patentes en forme d'édit, portant concession à perpétuité à la ville de Paris du doublement des droits des inspecteurs & controlleurs des boissons. pdf, Lettres patentes en forme d'édit, portant concession à perpétuité à la ville de Paris du doublement des droits des inspecteurs & controlleurs des boissons. pdf, Lettres patentes en forme d'Edict, par lequel le Roy a créé & érigé en tiltre d'Office, deux Conseillers Assesseurs Certificateurs, & sans aucuns gaiges en chacune Vicomté & Baillage de Normandie. pdf, Lettres patentes en forme d'Edict, par lequel le Roy a créé & érigé en tiltre d'Office, deux Conseillers Assesseurs Certificateurs, & sans aucuns gaiges en chacune Vicomté & Baillage de Normandie. pdf, Lettres patentes en forme d'Edict, par lequel le Roy a créé & érigé en tiltre d'Office, deux Conseillers Assesseurs Certificateurs, & sans aucuns gaiges en chacune Vicomté & Baillage de Normandie. pdf, Lettres Patentes en forme d'Edit, Portant concession à perpetuité à la Ville de Paris du doublement des droits des Inspecteurs et Controlleurs de boissons. Données à Paris au mois de Decembre 1719. pdf, Lettres Patentes en forme d'Edit, Portant concession à perpetuité à la Ville de Paris du doublement des droits des Inspecteurs et Controlleurs de boissons. Données à Paris au mois de Decembre 1719. pdf, Lettres Patentes en forme d'Edit, Portant concession à perpetuité à la Ville de Paris du doublement des droits des Inspecteurs et Controlleurs de boissons. Données à Paris au mois de Decembre 1719. pdf, Lettres patentes en forme de déclaration, portant confirmation de l'édict des duels, faict par le feu Roy Henry III. Et deffences des combats faicts par rencontre 1611. [Du 8 février 1611]. pdf, Lettres patentes en forme de déclaration, portant confirmation de l'édict des duels, faict par le feu Roy Henry III. Et deffences des combats faicts par rencontre 1611. [Du 8 février 1611]. pdf, Lettres patentes en forme de déclaration, portant confirmation de l'édict des duels, faict par le feu Roy Henry III. Et deffences des combats faicts par rencontre 1611. [Du 8 février 1611]. pdf, Lettres patentes en forme de statuts, données à Versailles au mois de Juin 1749, pour l'Hôtel-Dieu Saint Jacques de Toulouse pdf, Lettres patentes en forme de statuts, données à Versailles au mois de Juin 1749, pour l'Hôtel-Dieu Saint Jacques de Toulouse pdf, Lettres patentes en forme de statuts, données à Versailles au mois de Juin 1749, pour l'Hôtel-Dieu Saint Jacques de Toulouse pdf, Lettres patentes en forme de statuts, pour toutes les Communautés des Maîtres Barbiers-perru quiers-Baigneurs & etuvistes ... pdf, Lettres patentes en forme de statuts, pour toutes les Communautés des Maîtres Barbiers-perru quiers-Baigneurs & etuvistes ... pdf, Lettres patentes en forme de statuts, pour toutes les Communautés des Maîtres Barbiers-perru quiers-Baigneurs & etuvistes ... pdf, Lettres patentes et arrest du Conseil portant règlement pour la manufacture des étoffes de soye, or et argent de la ville de Lyon pdf, Lettres patentes et arrest du Conseil portant règlement pour la manufacture des étoffes de soye, or et argent de la ville de Lyon pdf, Lettres patentes et arrest du Conseil portant règlement pour la manufacture des étoffes de soye, or et argent de la ville de Lyon pdf, Lettres patentes et autres pièces, concernant le Parlement de Pau pdf, Lettres patentes et autres pièces, concernant le Parlement de Pau pdf, Lettres patentes et autres pièces, concernant le Parlement de Pau pdf, Lettres patentes et mandement du Roy à messieurs de Parlement et Prevost de Paris ou ses Lieutenans, pour la brieve expedition et punition des heretiques pdf, Lettres patentes et mandement du Roy à messieurs de Parlement et Prevost de Paris ou ses Lieutenans, pour la brieve expedition et punition des heretiques pdf, Lettres patentes et mandement du Roy à messieurs de Parlement et Prevost de Paris ou ses Lieutenans, pour la brieve expedition et punition des heretiques pdf, Lettres Patentes Et Mandement du Roy à messieurs de Parleme[n]t & Preuost de Paris ou ses Lieutena[n]s, pour la brieue expedition & punition des heretiques pdf, Lettres Patentes Et Mandement du Roy à messieurs de Parleme[n]t & Preuost de Paris ou ses Lieutena[n]s, pour la brieue expedition & punition des heretiques pdf, Lettres Patentes Et Mandement du Roy à messieurs de Parleme[n]t & Preuost de Paris ou ses Lieutena[n]s, pour la brieue expedition & punition des heretiques pdf, Lettres Patentes par lesquelles sa Majesté établit un comité d'embellissement pour la Ville de Moutiers et approuve le PLan et Règlement relatifs à la dite ville. En date du 21 mars 1835 pdf, Lettres Patentes par lesquelles sa Majesté établit un comité d'embellissement pour la Ville de Moutiers et approuve le PLan et Règlement relatifs à la dite ville. En date du 21 mars 1835 pdf, Lettres Patentes par lesquelles sa Majesté établit un comité d'embellissement pour la Ville de Moutiers et approuve le PLan et Règlement relatifs à la dite ville. En date du 21 mars 1835 pdf, LETTRES PATENTES portant établissement d'une commission à l'effet de connoître par voie de police & d'administration & juger en dernier ressort, de l'introduction & vente du tabac dans les villes de Paris & de Versailles, & dans l'étendue des prévôtés & vicomtés en dépendantes. Données à Versailles le 29 Août 1775. (Drop-head title). pdf, LETTRES PATENTES portant établissement d'une commission à l'effet de connoître par voie de police & d'administration & juger en dernier ressort, de l'introduction & vente du tabac dans les villes de Paris & de Versailles, & dans l'étendue des prévôtés & vicomtés en dépendantes. Données à Versailles le 29 Août 1775. (Drop-head title). pdf, LETTRES PATENTES portant établissement d'une commission à l'effet de connoître par voie de police & d'administration & juger en dernier ressort, de l'introduction & vente du tabac dans les villes de Paris & de Versailles, & dans l'étendue des prévôtés & vicomtés en dépendantes. Données à Versailles le 29 Août 1775. (Drop-head title). pdf, Lettres patentes portant confirmation de l'établissement de l'Academie Royale de Chirurgie du 2 juillet 1748 registrées en parlement le 22 du dit mois pdf, Lettres patentes portant confirmation de l'établissement de l'Academie Royale de Chirurgie du 2 juillet 1748 registrées en parlement le 22 du dit mois pdf, Lettres patentes portant confirmation de l'établissement de l'Academie Royale de Chirurgie du 2 juillet 1748 registrées en parlement le 22 du dit mois pdf, Lettres Patentes portant confirmation des Privilèges des Prévôt des Marchands & Echevins, & des Bourgeois et Habitans de la Ville de Lion. Données à Paris, au mois de septembre 1718 [sic pour 1717] pdf, Lettres Patentes portant confirmation des Privilèges des Prévôt des Marchands & Echevins, & des Bourgeois et Habitans de la Ville de Lion. Données à Paris, au mois de septembre 1718 [sic pour 1717] pdf, Lettres Patentes portant confirmation des Privilèges des Prévôt des Marchands & Echevins, & des Bourgeois et Habitans de la Ville de Lion. Données à Paris, au mois de septembre 1718 [sic pour 1717] pdf, Lettres Patentes portant deffense à la Court de Parlement de connoitre de l’Appel de Jean Gare condamné par la Chambre des Comptes à faire Amande honorable & aux Galeres. Du cinq Aoust 1555 pdf, Lettres Patentes portant deffense à la Court de Parlement de connoitre de l’Appel de Jean Gare condamné par la Chambre des Comptes à faire Amande honorable & aux Galeres. Du cinq Aoust 1555 pdf, Lettres Patentes portant deffense à la Court de Parlement de connoitre de l’Appel de Jean Gare condamné par la Chambre des Comptes à faire Amande honorable & aux Galeres. Du cinq Aoust 1555 pdf, Lettres Patentes Portant établissement d'un Hospital à Versailles pdf, Lettres Patentes Portant établissement d'un Hospital à Versailles pdf, Lettres Patentes Portant établissement d'un Hospital à Versailles pdf, Lettres patentes portant etablissement d'un Hospital a Versailles ... Donnees a Paris au mois de juin 1720 pdf, Lettres patentes portant etablissement d'un Hospital a Versailles ... Donnees a Paris au mois de juin 1720 pdf, Lettres patentes portant etablissement d'un Hospital a Versailles ... Donnees a Paris au mois de juin 1720 pdf, LETTRES PATENTES portant exemption du droict de Doüane de Valence, pour Grains, Légumes, & Pain qui seront conduits & voiturez en la ville de Lyon, pour y estre consommez. Du 15 Decembre 1653. (Drop-head title). pdf, LETTRES PATENTES portant exemption du droict de Doüane de Valence, pour Grains, Légumes, & Pain qui seront conduits & voiturez en la ville de Lyon, pour y estre consommez. Du 15 Decembre 1653. (Drop-head title). pdf, LETTRES PATENTES portant exemption du droict de Doüane de Valence, pour Grains, Légumes, & Pain qui seront conduits & voiturez en la ville de Lyon, pour y estre consommez. Du 15 Decembre 1653. (Drop-head title). pdf, Lettres patentes portant l'établissement d'un hôpital général pour la ville de Provins, au lieu et place du monastère des religieuses de Sainte-Claire, dites Cordelières du Mont-Sainte-Catherine-lès Provins. pdf, Lettres patentes portant l'établissement d'un hôpital général pour la ville de Provins, au lieu et place du monastère des religieuses de Sainte-Claire, dites Cordelières du Mont-Sainte-Catherine-lès Provins. pdf, Lettres patentes portant l'établissement d'un hôpital général pour la ville de Provins, au lieu et place du monastère des religieuses de Sainte-Claire, dites Cordelières du Mont-Sainte-Catherine-lès Provins. pdf, Lettres patentes portant mandement & commission aux trésoriers de France de saisir le temporel de tous les bénefices consistoriaux du royaume qui tomberont en régale pdf, Lettres patentes portant mandement & commission aux trésoriers de France de saisir le temporel de tous les bénefices consistoriaux du royaume qui tomberont en régale pdf, Lettres patentes portant mandement & commission aux trésoriers de France de saisir le temporel de tous les bénefices consistoriaux du royaume qui tomberont en régale pdf, Lettres patentes portant permission a la ville de Lyon de faire faire les reparations necessaires a la partie du Rempart ... Donnees a Versailles le 12 fevrier 1766 pdf, Lettres patentes portant permission a la ville de Lyon de faire faire les reparations necessaires a la partie du Rempart ... Donnees a Versailles le 12 fevrier 1766 pdf, Lettres patentes portant permission a la ville de Lyon de faire faire les reparations necessaires a la partie du Rempart ... Donnees a Versailles le 12 fevrier 1766 pdf, Lettres patentes portant règlement pour la Régie & Administration de l'Hôpital de Thoissey pdf, Lettres patentes portant règlement pour la Régie & Administration de l'Hôpital de Thoissey pdf, Lettres patentes portant règlement pour la Régie & Administration de l'Hôpital de Thoissey pdf, Lettres patentes pour la forêt de Marchenoir. pdf, Lettres patentes pour la forêt de Marchenoir. pdf, Lettres patentes pour la forêt de Marchenoir. pdf, Lettres patentes pour le restablissement de la cour de Parlement de Paris. - Lyon, Jullieron 1594 pdf, Lettres patentes pour le restablissement de la cour de Parlement de Paris. - Lyon, Jullieron 1594 pdf, Lettres patentes pour le restablissement de la cour de Parlement de Paris. - Lyon, Jullieron 1594 pdf, Lettres patentes qui fixent les droits de sortie et d?entrée sur les grains, et qui permettent la circulation et sortie de toutes espèces de Graines. pdf, Lettres patentes qui fixent les droits de sortie et d?entrée sur les grains, et qui permettent la circulation et sortie de toutes espèces de Graines. pdf, Lettres patentes qui fixent les droits de sortie et d?entrée sur les grains, et qui permettent la circulation et sortie de toutes espèces de Graines. pdf, Lettres patentes qui ordonnent que les citoyens de la ville de Dantzig jouiront des privilèges accordez par le Traité du 28 septembre 1716 pdf, Lettres patentes qui ordonnent que les citoyens de la ville de Dantzig jouiront des privilèges accordez par le Traité du 28 septembre 1716 pdf, Lettres patentes qui ordonnent que les citoyens de la ville de Dantzig jouiront des privilèges accordez par le Traité du 28 septembre 1716 pdf, Lettres patentes sur Arrest . concernant le Transit des Sucres raffinez dans le Royaume. pdf, Lettres patentes sur Arrest . concernant le Transit des Sucres raffinez dans le Royaume. pdf, Lettres patentes sur Arrest . concernant le Transit des Sucres raffinez dans le Royaume. pdf, LETTRES PATENTES SUR ARREST qui maintient les Archevêques de Rouen dans les Droits qui se perçoivent à leur profit dans la Ville de Dieppe suivant le Tarif attaché sous le contrescel desdites Letres. [A partir de la page 7 :] TARIF DES DROITS apartenans à Messieurs les Archevêques de Rouen, Comtes et Seigneurs de Dieppe, et qu'ls sont en actuelle possession de faire percevoir en ladite Ville dressé par Nous Antoine François le Fèvre d'Ormesson (Ro pdf, LETTRES PATENTES SUR ARREST qui maintient les Archevêques de Rouen dans les Droits qui se perçoivent à leur profit dans la Ville de Dieppe suivant le Tarif attaché sous le contrescel desdites Letres. [A partir de la page 7 :] TARIF DES DROITS apartenans à Messieurs les Archevêques de Rouen, Comtes et Seigneurs de Dieppe, et qu'ls sont en actuelle possession de faire percevoir en ladite Ville dressé par Nous Antoine François le Fèvre d'Ormesson (Ro pdf, LETTRES PATENTES SUR ARREST qui maintient les Archevêques de Rouen dans les Droits qui se perçoivent à leur profit dans la Ville de Dieppe suivant le Tarif attaché sous le contrescel desdites Letres. [A partir de la page 7 :] TARIF DES DROITS apartenans à Messieurs les Archevêques de Rouen, Comtes et Seigneurs de Dieppe, et qu'ls sont en actuelle possession de faire percevoir en ladite Ville dressé par Nous Antoine François le Fèvre d'Ormesson (Ro pdf, Lettres patentes sur arrest [du Conseil, du même jour, qui ordonne que les lettres patentes d'août 1716 et septembre 1729, en faveur de l'hopital de Notre-dame de Pitié du Pont du Rhône et Grand Hôtel-Dieu de Lyon et l'hopital de la Charité et aumône générale de ladite ville, seront executees selon leur forme et teneur, et leur permettent de vendre, acquerir et posséder toutes sortes de biens pendant 10 ans. Enregistrees au Parlement le 30 juillet 1761] pdf, Lettres patentes sur arrest [du Conseil, du même jour, qui ordonne que les lettres patentes d'août 1716 et septembre 1729, en faveur de l'hopital de Notre-dame de Pitié du Pont du Rhône et Grand Hôtel-Dieu de Lyon et l'hopital de la Charité et aumône générale de ladite ville, seront executees selon leur forme et teneur, et leur permettent de vendre, acquerir et posséder toutes sortes de biens pendant 10 ans. Enregistrees au Parlement le 30 juillet 1761] pdf, Lettres patentes sur arrest [du Conseil, du même jour, qui ordonne que les lettres patentes d'août 1716 et septembre 1729, en faveur de l'hopital de Notre-dame de Pitié du Pont du Rhône et Grand Hôtel-Dieu de Lyon et l'hopital de la Charité et aumône générale de ladite ville, seront executees selon leur forme et teneur, et leur permettent de vendre, acquerir et posséder toutes sortes de biens pendant 10 ans. Enregistrees au Parlement le 30 juillet 1761] pdf, Lettres patentes sur arrest, concernant les acquits à caution expédiez pour la régie des droits sur les huiles. pdf, Lettres patentes sur arrest, concernant les acquits à caution expédiez pour la régie des droits sur les huiles. pdf, Lettres patentes sur arrest, concernant les acquits à caution expédiez pour la régie des droits sur les huiles. pdf, LETTRES PATENTES SUR ARREST, du trente-unième jour d'août mil sept cent cinquante-huit. Qui ordonne que les Maîtres en l'Art et Science de Chirurgie des villes et lieux du royaume, jouiront des honneurs, distinctions et privilèges accordés aux Arts libéraux. pdf, LETTRES PATENTES SUR ARREST, du trente-unième jour d'août mil sept cent cinquante-huit. Qui ordonne que les Maîtres en l'Art et Science de Chirurgie des villes et lieux du royaume, jouiront des honneurs, distinctions et privilèges accordés aux Arts libéraux. pdf, LETTRES PATENTES SUR ARREST, du trente-unième jour d'août mil sept cent cinquante-huit. Qui ordonne que les Maîtres en l'Art et Science de Chirurgie des villes et lieux du royaume, jouiront des honneurs, distinctions et privilèges accordés aux Arts libéraux. pdf, Lettres patentes sur arrest, portant confirmation de privilege en faveur de l'Hospital General de Paris pdf, Lettres patentes sur arrest, portant confirmation de privilege en faveur de l'Hospital General de Paris pdf, Lettres patentes sur arrest, portant confirmation de privilege en faveur de l'Hospital General de Paris pdf, Lettres patentes sur arrest, qui renvoyent & attribuent au Grand Conseil toutes les instances & contestations nées & à naître concernant l'Hôpital de Saint Jacques, biens & revenus en dépendans pdf, Lettres patentes sur arrest, qui renvoyent & attribuent au Grand Conseil toutes les instances & contestations nées & à naître concernant l'Hôpital de Saint Jacques, biens & revenus en dépendans pdf, Lettres patentes sur arrest, qui renvoyent & attribuent au Grand Conseil toutes les instances & contestations nées & à naître concernant l'Hôpital de Saint Jacques, biens & revenus en dépendans pdf, Lettres patentes sur Arrest. Portant règlement pour le commerce des Habitants de la Principauté d'Orange avec ceux du Comtat d'Avignon. pdf, Lettres patentes sur Arrest. Portant règlement pour le commerce des Habitants de la Principauté d'Orange avec ceux du Comtat d'Avignon. pdf, Lettres patentes sur Arrest. Portant règlement pour le commerce des Habitants de la Principauté d'Orange avec ceux du Comtat d'Avignon. pdf, Lettres patentes sur l'establissement d'une Chambre de Justice, pour la recherche & punition des abus & maluersations commises au faict de ses Finances pdf, Lettres patentes sur l'establissement d'une Chambre de Justice, pour la recherche & punition des abus & maluersations commises au faict de ses Finances pdf, Lettres patentes sur l'establissement d'une Chambre de Justice, pour la recherche & punition des abus & maluersations commises au faict de ses Finances pdf, Lettres patentes sur le Reglement rendu pour le service des Haras du Royaume, le 22 Févier 1717 pdf, Lettres patentes sur le Reglement rendu pour le service des Haras du Royaume, le 22 Févier 1717 pdf, Lettres patentes sur le Reglement rendu pour le service des Haras du Royaume, le 22 Févier 1717 pdf, Lettres Patentes sur vélin, Généralité de La Rochelle, le 13 décembre 1787 ] Louis par la Grace de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous ceux qui ces présentes Lettres verront Salut. Pierre Virens Peintre et Demoiselle Gabrielle Villiers son Epouse, et le Sieur Honoré Gourdain peintre demeurant à La Rochelle, nous ont fait pdf, Lettres Patentes sur vélin, Généralité de La Rochelle, le 13 décembre 1787 ] Louis par la Grace de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous ceux qui ces présentes Lettres verront Salut. Pierre Virens Peintre et Demoiselle Gabrielle Villiers son Epouse, et le Sieur Honoré Gourdain peintre demeurant à La Rochelle, nous ont fait pdf, Lettres Patentes sur vélin, Généralité de La Rochelle, le 13 décembre 1787 ] Louis par la Grace de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous ceux qui ces présentes Lettres verront Salut. Pierre Virens Peintre et Demoiselle Gabrielle Villiers son Epouse, et le Sieur Honoré Gourdain peintre demeurant à La Rochelle, nous ont fait pdf, Lettres Patentes, En Forme De Déclaration, Au sujet de l'Edit du mois de Janvier 1768. Portant Règlement sur la Police & la Discipline du Grand Conseil pdf, Lettres Patentes, En Forme De Déclaration, Au sujet de l'Edit du mois de Janvier 1768. Portant Règlement sur la Police & la Discipline du Grand Conseil pdf, Lettres Patentes, En Forme De Déclaration, Au sujet de l'Edit du mois de Janvier 1768. Portant Règlement sur la Police & la Discipline du Grand Conseil pdf, Lettres patentes, en forme de déclaration, qui ordonne que ce qui s'est passé, relativement aux objets qui ont donné lieu à la déclaration ... pdf, Lettres patentes, en forme de déclaration, qui ordonne que ce qui s'est passé, relativement aux objets qui ont donné lieu à la déclaration ... pdf, Lettres patentes, en forme de déclaration, qui ordonne que ce qui s'est passé, relativement aux objets qui ont donné lieu à la déclaration ... pdf, Lettres patentes, par La Qvelle Est Enioinct prendre & enleuer tous & vn chacu[n] les biens apartenans aux seditieux et rebelles: Et quant aux benefices & biens immeubles seront saisiz & mis en la main du Roy nostre Sire pdf, Lettres patentes, par La Qvelle Est Enioinct prendre & enleuer tous & vn chacu[n] les biens apartenans aux seditieux et rebelles: Et quant aux benefices & biens immeubles seront saisiz & mis en la main du Roy nostre Sire pdf, Lettres patentes, par La Qvelle Est Enioinct prendre & enleuer tous & vn chacu[n] les biens apartenans aux seditieux et rebelles: Et quant aux benefices & biens immeubles seront saisiz & mis en la main du Roy nostre Sire pdf, Lettres patentes, portant Réglement pour l'administration de la justice Dans la Province de Normandie (18 Juin 1769). pdf, Lettres patentes, portant Réglement pour l'administration de la justice Dans la Province de Normandie (18 Juin 1769). pdf, Lettres patentes, portant Réglement pour l'administration de la justice Dans la Province de Normandie (18 Juin 1769). pdf, Lettres patentes, pour l'establissement de cinq places de Démonstrateurs en Chirurgie, & défenses aux Freres de la Charité, & à toutes autres personnes, d'exercer cet art pdf, Lettres patentes, pour l'establissement de cinq places de Démonstrateurs en Chirurgie, & défenses aux Freres de la Charité, & à toutes autres personnes, d'exercer cet art pdf, Lettres patentes, pour l'establissement de cinq places de Démonstrateurs en Chirurgie, & défenses aux Freres de la Charité, & à toutes autres personnes, d'exercer cet art pdf, Lettres patentes, qui accordent aux administrateurs de l'Hôtel-Dieu & de l'Hôpital des Incurables de Paris, & le receveur, le droit de committimus au grand sceau pdf, Lettres patentes, qui accordent aux administrateurs de l'Hôtel-Dieu & de l'Hôpital des Incurables de Paris, & le receveur, le droit de committimus au grand sceau pdf, Lettres patentes, qui accordent aux administrateurs de l'Hôtel-Dieu & de l'Hôpital des Incurables de Paris, & le receveur, le droit de committimus au grand sceau pdf, Lettres patentes. Pour l'enregistrement du traité de commerce & navigation, passé entre le Roy & les Etats Généraux des Provnces-Unies, le 21. décembre 1739 pdf, Lettres patentes. Pour l'enregistrement du traité de commerce & navigation, passé entre le Roy & les Etats Généraux des Provnces-Unies, le 21. décembre 1739 pdf, Lettres patentes. Pour l'enregistrement du traité de commerce & navigation, passé entre le Roy & les Etats Généraux des Provnces-Unies, le 21. décembre 1739 pdf, Lettres patentes... concernant l'argenterie portée aux hôtels des monnoies... Registrées en Parlement [le 11 mars 1760] pdf, Lettres patentes... concernant l'argenterie portée aux hôtels des monnoies... Registrées en Parlement [le 11 mars 1760] pdf, Lettres patentes... concernant l'argenterie portée aux hôtels des monnoies... Registrées en Parlement [le 11 mars 1760] pdf, Lettres patentes... concernant les jugemens à rendre par le Conseil provincial d'Artois, soit en matière civile ordinaire, soit en matière de police générale et particulière pdf, Lettres patentes... concernant les jugemens à rendre par le Conseil provincial d'Artois, soit en matière civile ordinaire, soit en matière de police générale et particulière pdf, Lettres patentes... concernant les jugemens à rendre par le Conseil provincial d'Artois, soit en matière civile ordinaire, soit en matière de police générale et particulière pdf, Lettres patentes... contenant la résidence des baillifs & sénéchaulx, & juges principaux des provinces : avec injonction à iceux de s'accompaigner & faire assister par les nobles de leurs bailliages & sénéchaussées tenants fiefs subjects au ban & arrière ban pdf, Lettres patentes... contenant la résidence des baillifs & sénéchaulx, & juges principaux des provinces : avec injonction à iceux de s'accompaigner & faire assister par les nobles de leurs bailliages & sénéchaussées tenants fiefs subjects au ban & arrière ban pdf, Lettres patentes... contenant la résidence des baillifs & sénéchaulx, & juges principaux des provinces : avec injonction à iceux de s'accompaigner & faire assister par les nobles de leurs bailliages & sénéchaussées tenants fiefs subjects au ban & arrière ban pdf, Lettres patentes... contenants le pouvoir donné à Monsieur le duc d'Anjou son frère, lieutenant général de Sa Majesté, par tous ses pais, terres & seigneuries de son obeissance pdf, Lettres patentes... contenants le pouvoir donné à Monsieur le duc d'Anjou son frère, lieutenant général de Sa Majesté, par tous ses pais, terres & seigneuries de son obeissance pdf, Lettres patentes... contenants le pouvoir donné à Monsieur le duc d'Anjou son frère, lieutenant général de Sa Majesté, par tous ses pais, terres & seigneuries de son obeissance pdf, Lettres patentes... données au mois de juin 1547... concernant la composition du corps municipal de Lyon, avec défenses aux prévôt des marchands & échevins de Lyon, d'entreprendre aucun droit de justice ou police sur les manans & habitans de ladite ville, au préjudice des droits et autorité des archevêque, doyen, comtes, chanoines et chapitre dudit Lyon. [suivies des lettres-patentes de décembre pdf, Lettres patentes... données au mois de juin 1547... concernant la composition du corps municipal de Lyon, avec défenses aux prévôt des marchands & échevins de Lyon, d'entreprendre aucun droit de justice ou police sur les manans & habitans de ladite ville, au préjudice des droits et autorité des archevêque, doyen, comtes, chanoines et chapitre dudit Lyon. [suivies des lettres-patentes de décembre pdf, Lettres patentes... données au mois de juin 1547... concernant la composition du corps municipal de Lyon, avec défenses aux prévôt des marchands & échevins de Lyon, d'entreprendre aucun droit de justice ou police sur les manans & habitans de ladite ville, au préjudice des droits et autorité des archevêque, doyen, comtes, chanoines et chapitre dudit Lyon. [suivies des lettres-patentes de décembre pdf, http://4o4.malediction.us pdf, http://21u.malediction.us pdf, http://1dt.malediction.us pdf, http://13r.malediction.us pdf, http://ka.malediction.us pdf, http://1wq.malediction.us pdf, http://he.malediction.us pdf, http://3k6.malediction.us pdf, http://3p9.malediction.us pdf, http://1r3.malediction.us pdf, http://7o.malediction.us pdf, http://361.malediction.us pdf, http://xq.malediction.us pdf, http://go.malediction.us pdf, http://2fw.malediction.us pdf, http://26h.malediction.us pdf, http://rn.malediction.us pdf, http://k1.malediction.us pdf, http://92.malediction.us pdf, http://d1.malediction.us pdf, http://2yk.malediction.us pdf, http://3j4.malediction.us pdf, http://4sp.malediction.us pdf, http://4oi.malediction.us pdf, http://1p1.malediction.us pdf, http://1ql.malediction.us pdf, http://3il.malediction.us pdf, http://4uf.malediction.us pdf, http://1gs.malediction.us pdf, http://37v.malediction.us pdf,

Page 1, Page 2, Page 3, Page 4, Page 5, Page 6, Page 7, Page 8, Page 9, Page 10, Page 11, Page 12, Page 13, Page 14, Page 15, Page 16, Page 17, Page 18, Page 19, Page 20, Page 21, Page 22, Page 23, Page 24, Page 25, Page 26, Page 27, Page 28, Page 29, Page 30, Page 31, Page 32, Page 33, Page 34, Page 35, Page 36, Page 37, Page 38, Page 39, Page 40, Page 41, Page 42, Page 43, Page 44, Page 45, Page 46, Page 47, Page 48, Page 49, Page 50, Page 51, Page 52, Page 53, Page 54, Page 55, Page 56, Page 57, Page 58, Page 59, Page 60, Page 61, Page 62, Page 63, Page 64, Page 65, Page 66, Page 67, Page 68, Page 69, Page 70, Page 71, Page 72, Page 73, Page 74, Page 75, Page 76, Page 77, Page 78, Page 79, Page 80, Page 81, Page 82, Page 83, Page 84, Page 85, Page 86, Page 87, Page 88, Page 89, Page 90, Page 91, Page 92, Page 93, Page 94, Page 95, Page 96, Page 97, Page 98, Page 99, Page 100, sepulcher.us, nestling.us, discrepancy.us, wrongly.us, indistinct.us, sloping.us, lukewarm.us, temporize.us, surcease.us, odour.us, Sitemap